Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : IMOTIS
Numéro de SIRET du demandeur : 80162723300019
Type de voie du demandeur : Route
Libellé de la voie du demandeur : de la Bouvarde - Park Nord
Code postal du demandeur : 74370
Localité du demandeur : METZ-TESSY
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 657
Type de voie du terrain : Avenu
Libellé de la voie du terrain : de Marlioz
Code postal du terrain : 74190
Localité du terrain : PASSY
Section cadastrale 1 : 11520D
Section cadastrale 2 : 11520D
Section cadastrale 3 : 11520D
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 3040
Nombre de niveau maximum : 2
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 12
Date réelle de décision favorable : 2018-09-14
Nombre de logements de 5 pièces : 10
Nombre de logements individuels créés : 10
Nombre de logements total créés : 10
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 254
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 945
PERIODE_DEVRT : 2018-09-30
France Cadastre