Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2013
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 481
Type de voie du demandeur : Avenu
Libellé de la voie du demandeur : de Chamonix
Code postal du demandeur : 74190
Localité du demandeur : PASSY
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 481
Type de voie du terrain : Avenu
Libellé de la voie du terrain : de Chamonix
Code postal du terrain : 74190
Localité du terrain : PASSY
Section cadastrale 1 : 14390G
Section cadastrale 2 : 14390G
Section cadastrale 3 : 14390G
Type d'événement : 3
Superficie du terrain : 1499
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2013-08-06
Date réelle d'ouverture de chantier : 2013-10-06
Nombre de logements collectifs créés : 6
Nombre de logements total créés : 6
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 548
PERIODE_DEVRT : 2017-09-30
France Cadastre