Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 80
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SET MONT BLANC
Numéro de SIRET du demandeur : 40140583200015
Numéro de voie du demandeur : 1159
Type de voie du demandeur : Rue
Libellé de la voie du demandeur : de la Centrale
Lieu-dit du demandeur : Chedde
Code postal du demandeur : 74190
Localité du demandeur : PASSY
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 1159
Type de voie du terrain : Rue
Libellé de la voie du terrain : de la Centrale
Lieu-dit du terrain : Chedde
Code postal du terrain : 74190
Localité du terrain : PASSY
Section cadastrale 1 : 48810D
Section cadastrale 2 : 48810D
Section cadastrale 3 : 48810D
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 58414
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 1
Date réelle de décision favorable : 2017-03-21
Indicateur « autre annexe » : 1
PERIODE_DEVRT : 2017-03-31
France Cadastre