Permis de construire de la ville de Passonfontaine

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Doubs (25)
Ville : Passonfontaine
Code postal : 25690
Code INSEE de la commune : 25447

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 02544716V0002
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Terminé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	02/09/2016
Date d'ouverture de chantier :	09/12/2016
Date réelle d'achèvement des travaux :	2018-01-15
Année de dépôt de la demande :	2016

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)

Code postal : 25690 Passonfontaine
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : Prefromont Passonfontaine 25690
Parcelle(s) concernée(s) : E551
Superficie du terrain : 9978m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 2
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 250m2