Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Haute Saône (70)
Ville : Passavant-la-Rochère
Code postal : 70210
Code INSEE de la commune : 70404

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 07040416E0002
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Commencé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale : 01/07/2016
Date d'ouverture de chantier : 15/08/2016
Date réelle d'achèvement des travaux :
Année de dépôt de la demande : 2016

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)


Code postal : 70210 Passavant-la-Rochere
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : 5 IMP DES RONDS CHAMPS Passavant-la-Rochere 70210
Parcelle(s) concernée(s) : B470 B469 B468
Superficie du terrain : 1413m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : Occupation personnelle
Type d'habitation : non rempli
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 129m2
Surface de plancher nouvelle construite : 90m2