Permis de construire de la ville de Passavant-la-Rochère

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Haute Saône (70)
Ville : Passavant-la-Rochère
Code postal : 70210
Code INSEE de la commune : 70404

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 07040414E0005
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Commencé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	05/01/2015
Date d'ouverture de chantier :	11/01/2015
Date réelle d'achèvement des travaux :
Année de dépôt de la demande :	2014

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)

Code postal : 70210 Vauvillers
Dossier accompagné par un architecte : Oui

Localisation du terrain

Adresse : RUE MAUVAISE Passavant-la-Rochere 70210
Parcelle(s) concernée(s) : C1066 C1067 C1085
Superficie du terrain : 8827m2

Détails du projet

Nature du projet : travaux sur construction existante
Type principal des locaux d'origine transformés : agriculture
Utilisation visée des locaux à construire : Occupation personnelle
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 1
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 41m2