Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : BARRAND Frederic
Numéro de SIRET du demandeur : 43360231500015
Type de voie du demandeur : CHEM
Libellé de la voie du demandeur : communale
Code postal du demandeur : 25440
Localité du demandeur : Paroy
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : CHEM
Libellé de la voie du terrain : communale
Lieu-dit du terrain : Cote de la Cour
Code postal du terrain : 25440
Localité du terrain : Paroy
Section cadastrale 1 : 274OB
Section cadastrale 2 : 273OB
Section cadastrale 3 : 252OB
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 14650
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' existante avant travaux : 1070
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' nouvelle construite : 535
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2020-04-30
Date réelle de décision favorable : 2020-04-17
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