Informations sur le permis de construire n°08928619I0003

Informations générales

Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 80
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCI JOHNROBIN
Numéro de SIRET du demandeur : 819458068
Numéro de voie du demandeur : 3
Libellé de la voie du demandeur : RUE DES VENDANGES
Code postal du demandeur : 89250
Localité du demandeur : CHEMILLY SUR YONNE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 15
Libellé de la voie du terrain : RUE DU PATIS
Lieu-dit du terrain : LES CHESNONS
Code postal du terrain : 89240
Localité du terrain : PARLY
Section cadastrale 1 : 1788C
Section cadastrale 2 : 1604C
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 313
Nombre de niveau maximum : 1
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1

Informations sur le projet

Code type d'opération de construction : 1
Date réelle de décision favorable : 2019-10-22
Indicateur garage : 1
PERIODE_DEVRT : 2019-10-31