Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : CL la cle des Chmaps 2
Numéro de SIRET du demandeur : 83411340900025
Numéro de voie du demandeur : 14
Libellé de la voie du demandeur : Boulevard Rocheplatte
Code postal du demandeur : 45000
Localité du demandeur : Orleans
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : lotissement la cle des Cha
Lieu-dit du terrain : Ouzouer le Marche
Code postal du terrain : 41240
Localité du terrain : BEAUCE LA ROMAINE
Section cadastrale 1 : 42ZB
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 248
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Nombre de logements individuels créés : 3
Nombre de logements total créés : 3
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 226
PERIODE_DEVRT : 2019-10-31
France Cadastre