Permis de construire de la ville de Ougney-Douvot

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Doubs (25)
Ville : Ougney-Douvot
Code postal : 25640
Code INSEE de la commune : 25439

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 02543913D0001
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Commencé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	17/12/2013
Date d'ouverture de chantier :	01/03/2014
Date réelle d'achèvement des travaux :
Année de dépôt de la demande :	2013

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)

Code postal : 20166 Pietrosella
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : RUE de la Fontaine OUGNEY le BAS Ougney-Douvot 25640
Parcelle(s) concernée(s) : B380 B379 B236
Superficie du terrain : 488m2

Détails du projet

Nature du projet : travaux sur construction existante
Type principal des locaux d'origine transformés : logements
Il s'agit d'une création de niveau supplémentaire
Utilisation visée des locaux à construire : Occupation personnelle
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 128m2
Surface de plancher nouvelle construite : 19m2