Permis de construire de la ville de Osse

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Doubs (25)
Ville : Osse
Code postal : 25360
Code INSEE de la commune : 25437

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 02543716C0001
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Terminé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	23/02/2016
Date d'ouverture de chantier :	01/06/2016
Date réelle d'achèvement des travaux :	2017-06-02
Année de dépôt de la demande :	2016

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)

Code postal : 25000 Besancon
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : rue de l Etang La Chaux Osse 25360
Parcelle(s) concernée(s) : ZA41p
Superficie du terrain : 886m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : Garage
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 121m2