Permis de construire de la ville de Orsans

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Doubs (25)
Ville : Orsans
Code postal : 25530
Code INSEE de la commune : 25435

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 02543519V0002
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Terminé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	03/06/2019
Date d'ouverture de chantier :	01/12/2019
Date réelle d'achèvement des travaux :	2021-06-21
Année de dépôt de la demande :	2019

Informations sur le demandeur

Catégorie : SCI ou autres supports de programmes de construction
Dénomination : GJN
SIRET : 53207481200027
Code postal : 25530 Orsans
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : rue de la Fontaine Orsans 25530
Parcelle(s) concernée(s) : E87 E82
Superficie du terrain : 740m2

Détails du projet

Nature du projet : travaux sur construction existante
Type principal des locaux d'origine transformés : logements
Utilisation visée des locaux à construire : Location
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 2
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 9m2
Surface de plancher nouvelle construite : 186m2