Permis de construire de la ville de Orsans

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Doubs (25)
Ville : Orsans
Code postal : 25530
Code INSEE de la commune : 25435

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 02543518V0002
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Terminé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	03/10/2018
Date d'ouverture de chantier :	08/10/2018
Date réelle d'achèvement des travaux :	2020-01-13
Année de dépôt de la demande :	2018

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)

Code postal : 25530 Orsans
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : 10 rue de la Mairie Orsans 25530
Parcelle(s) concernée(s) : E27
Superficie du terrain : 780m2

Détails du projet

Nature du projet : travaux sur construction existante
Type principal des locaux d'origine transformés : agriculture
Utilisation visée des locaux à construire : Location
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 3
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 132m2
Surface de plancher nouvelle construite : 0m2