Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : ADNE
Numéro de SIRET du demandeur : en cours
Libellé de la voie du demandeur : avenue de la gare
Code postal du demandeur : 05230
Localité du demandeur : CHORGES
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : CLOT LA REINE
Code postal du terrain : 05200
Localité du terrain : LES ORRES
Section cadastrale 1 : 1492E
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 196620
Nombre de niveau maximum : 3
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Nombre de logements de 5 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Indicateur nature de résidence : autre résidence : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 102
PERIODE_DEVRT : 2019-01-31
France Cadastre