Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 30
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SARL
Dénomination personne morale demandeur : Les maisons Claude ABELLI
Numéro de SIRET du demandeur : 31785636700022
Numéro de voie du demandeur : 13
Libellé de la voie du demandeur : avenue Maurice Petsche
Code postal du demandeur : 05100
Localité du demandeur : BRIANCON
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : Domaine le loup blanc lot
Lieu-dit du terrain : Pre la Faysse
Code postal du terrain : 05200
Localité du terrain : LES ORRES
Section cadastrale 1 : 179AB
Section cadastrale 2 : 9AB
Section cadastrale 3 : 8AB
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 574
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Date réelle de décision favorable : 2019-01-03
Nombre de logements de 4 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 85
PERIODE_DEVRT : 2019-01-31
France Cadastre