Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 30
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : OBJECTIF PIERRE
Numéro de SIRET du demandeur : 4028390390003
Numéro de voie du demandeur : 64
Type de voie du demandeur : Chemi
Libellé de la voie du demandeur : DE SERMENAZ
Code postal du demandeur : 01700
Localité du demandeur : NEYRON
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 1684
Libellé de la voie du terrain : RUE DE GENEVE
Code postal du terrain : 01210
Localité du terrain : ORNEX
Section cadastrale 1 : 0211AT
Section cadastrale 2 : 0210AT
Type d'événement : 2
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 12
Date réelle de décision favorable : 2017-11-24
Nombre de logements de 2 pièces : 1
Nombre de logements de 3 pièces : 1
Nombre de logements de 4 pièces : 3
Nombre de logements de 5 pièces : 7
Nombre de logements démolis : 1
Nombre de logements collectifs créés : 12
Nombre de logements total créés : 12
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 140
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 1162
PERIODE_DEVRT : 2017-11-30
France Cadastre