Permis de construire de la ville de Ornans

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Doubs (25)
Ville : Ornans
Code postal : 25290
Code INSEE de la commune : 25434

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 02543423N0020
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Terminé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	29/09/2023
Date d'ouverture de chantier :	23/11/2023
Date réelle d'achèvement des travaux :	2024-05-15
Année de dépôt de la demande :	2023

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)

Code postal : 25290 ORNANS
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : 81 rue pierre Vernier ORNANS 25290
Parcelle(s) concernée(s) : AE181
Superficie du terrain : 232m2

Détails du projet

Nature du projet : travaux sur construction existante
Type principal des locaux d'origine transformés : commerce
Utilisation visée des locaux à construire : Location
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 0m2