Permis de construire de la ville de Ornans

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Doubs (25)
Ville : Ornans
Code postal : 25290
Code INSEE de la commune : 25434

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 02543421N0020
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Autorisé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	31/08/2021
Date d'ouverture de chantier :	01/01/1970
Date réelle d'achèvement des travaux :
Année de dépôt de la demande :	2021

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)

Code postal : 25290 ORNANS
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : 11 CHE DU CHAMP DU CERF ORNANS 25290
Parcelle(s) concernée(s) : AL447
Superficie du terrain : 941m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : Occupation personnelle
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 188m2