Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : ANTHEMA
Numéro de SIRET du demandeur : 52053641800012
Numéro de voie du demandeur : 333
Type de voie du demandeur : Cours
Libellé de la voie du demandeur : du troisieme millenaire
Code postal du demandeur : 69800
Localité du demandeur : ST PRIEST
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 410
Type de voie du terrain : Rue
Libellé de la voie du terrain : des Veloutiers
Code postal du terrain : 69530
Localité du terrain : ORLIENAS
Section cadastrale 1 : 0024AM
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 2830
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 12
Période de prise en compte de l'événement : 2017/12
Date réelle de décision favorable : 2017-10-30
Nombre de logements de 4 pièces : 11
Nombre de logements individuels créés : 8
Nombre de logements collectifs créés : 3
Nombre de logements total créés : 11
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 130
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 1025
France Cadastre