Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : GAEC "le Marechale"
Numéro de SIRET du demandeur : 35105143800015
Lieu-dit du demandeur : Quartier Pouzol
Code postal du demandeur : 07150
Localité du demandeur : ORGNAC L'AVEN
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : lieu-dit POUZOL
Code postal du terrain : 07150
Localité du terrain : ORGNAC-L'AVEN
Section cadastrale 1 : 143A
Section cadastrale 2 : 514A
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 4054
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' existante avant travaux : 393
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' nouvelle construite : 504
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2020-01-31
Date réelle de décision favorable : 2020-01-14
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