Permis de construire de la ville de Orgelet

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Jura (39)
Ville : Orgelet
Code postal : 39270
Code INSEE de la commune : 39397

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 03939716J0010
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Commencé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	18/11/2016
Date d'ouverture de chantier :	15/02/2017
Date réelle d'achèvement des travaux :
Année de dépôt de la demande :	2016

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)

Code postal : 39270 Orgelet
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : LOTISSEMENT LES REMPARTS Orgelet 39270
Parcelle(s) concernée(s) : ZI1
Superficie du terrain : 871m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : Occupation personnelle
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 169m2