Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 80
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCI VAZEILLE
Numéro de SIRET du demandeur : 81870192200010
Numéro de voie du demandeur : 8
Type de voie du demandeur : ROUTE
Libellé de la voie du demandeur : DE PARDON CHATRAT
Code postal du demandeur : 63122
Localité du demandeur : SAINT-GENES-CHAMPANELLE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 8
Type de voie du terrain : RUE
Libellé de la voie du terrain : DES LILAS DU CLOS
Code postal du terrain : 63870
Localité du terrain : ORCINES
Section cadastrale 1 : 0077BT
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 246
Nombre de niveau maximum : 3
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Date réelle de décision favorable : 2020-01-13
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence secondaire (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 16
Surface ' Habitation ' créée par changement de destination : 225
PERIODE_DEVRT : 2020-02-29
France Cadastre