Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCI VAZEILLE
Numéro de SIRET du demandeur : 81870192200010
Numéro de voie du demandeur : 8
Type de voie du demandeur : rue
Libellé de la voie du demandeur : de Pardon Chatrat
Code postal du demandeur : 63122
Localité du demandeur : SAINT-GENES-CHAMPANELLE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 13
Type de voie du terrain : rue
Libellé de la voie du terrain : des Lilas du Clos
Code postal du terrain : 63870
Localité du terrain : ORCINES
Section cadastrale 1 : 0167BT
Section cadastrale 2 : 0240BT
Section cadastrale 3 : 0242BT
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 390
Nombre de niveau maximum : 3
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence secondaire (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 50
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 2
Surface ' Habitation ' créée par changement de destination : 148
PERIODE_DEVRT : 2019-11-30
France Cadastre