Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 8
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCI VAZEILLE
Numéro de SIRET du demandeur : 81870192200010
Numéro de voie du demandeur : 8
Type de voie du demandeur : RUE
Libellé de la voie du demandeur : DE PARDON CHATRAT
Code postal du demandeur : 63122
Localité du demandeur : SAINT-GENES-CHAMPANELLE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 13
Type de voie du terrain : RUE
Libellé de la voie du terrain : DES LILAS DU CLOS
Code postal du terrain : 63870
Localité du terrain : ORCINES
Section cadastrale 1 : 0167BT
Section cadastrale 2 : 0240BT
Section cadastrale 3 : 0242BT
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 390
Nombre de niveau maximum : 3
Code « nature du projet » : 2
Informations sur le projet
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' existante avant travaux : 148
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' supprimée par changement de destination : 148
Code type d'opération de construction : 14
Période de prise en compte de l'événement : 2020-02-29
Date réelle de décision favorable : 2020-01-22
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