Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : EARL DU TEMPLE DE MERCURE
Numéro de SIRET du demandeur : 83865012500019
Numéro de voie du demandeur : 28
Type de voie du demandeur : rue
Libellé de la voie du demandeur : du Temple de Mercure - Env
Code postal du demandeur : 63870
Localité du demandeur : ORCINES
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 28
Type de voie du terrain : rue
Libellé de la voie du terrain : du Temple de Mercure
Code postal du terrain : 63870
Localité du terrain : ORCINES
Section cadastrale 1 : 0010BV
Section cadastrale 2 : 0017BV
Section cadastrale 3 : 0018BV
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 5654
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' existante avant travaux : 1147
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' nouvelle construite : 213
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2019-06-30
Date réelle de décision favorable : 2018-12-06
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