Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : L'ALAPGE D'ORCIERES
Numéro de SIRET du demandeur : 8096691120017
Lieu-dit du demandeur : Le Village
Code postal du demandeur : 05170
Localité du demandeur : ORCIERES
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : LES PLAUTUS
Code postal du terrain : 05170
Localité du terrain : ORCIERES
Section cadastrale 1 : 250AC
Section cadastrale 2 : 300AC
Section cadastrale 3 : 368AC
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 642
Nombre de niveau maximum : 4
Indicateur extension : 1
Indicateur surélévation : 1
Indicateur Niveau supplémentaire : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Nombre de logements de 2 pièces : 1
Nombre de logements de 3 pièces : 2
Nombre de logements de 4 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 3
Nombre de logements total créés : 3
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 106
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 308
PERIODE_DEVRT : 2020-06-30
France Cadastre