Permis de construire de la ville de Orchamps-Vennes

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Doubs (25)
Ville : Orchamps-Vennes
Code postal : 25390
Code INSEE de la commune : 25432

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 02543223V0003
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Commencé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	11/04/2023
Date d'ouverture de chantier :	03/07/2023
Date réelle d'achèvement des travaux :
Année de dépôt de la demande :	2023

Informations sur le demandeur

Catégorie : SCI de particuliers
Dénomination : LA KBAN
SIRET : 89161207900014
Code postal : 25390 FLANGEBOUCHE
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : 9 RUE DU MARECHAL DE LATTRE ORCHAMPS VENNES 25390
Parcelle(s) concernée(s) : AB91
Superficie du terrain : 838m2

Détails du projet

Nature du projet : travaux sur construction existante
Type principal des locaux d'origine transformés : logements
Il s'agit d'une extension
Utilisation visée des locaux à construire : Location
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 3
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 284m2
Surface de plancher nouvelle construite : 16m2