Permis de construire de la ville de Orchamps-Vennes

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Doubs (25)
Ville : Orchamps-Vennes
Code postal : 25390
Code INSEE de la commune : 25432

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 02543221V0010
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Terminé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	08/04/2021
Date d'ouverture de chantier :	13/05/2021
Date réelle d'achèvement des travaux :	2021-08-31
Année de dépôt de la demande :	2021

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)

Code postal : 25390 ORCHAMPS VENNES
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : 3 HAMEAU DES RAVIERES ORCHAMPS VENNES 25390
Parcelle(s) concernée(s) : ZY1
Superficie du terrain : 2520m2

Détails du projet

Nature du projet : travaux sur construction existante
Utilisation visée des locaux à construire : Location
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 239m2
Surface de plancher nouvelle construite : 29m2