Permis de construire de la ville de Orchamps-Vennes

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Doubs (25)
Ville : Orchamps-Vennes
Code postal : 25390
Code INSEE de la commune : 25432

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 02543219V0027
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Terminé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	07/07/2020
Date d'ouverture de chantier :	07/12/2020
Date réelle d'achèvement des travaux :	2021-10-01
Année de dépôt de la demande :	2019

Informations sur le demandeur

Catégorie : Promoteurs (SAI)

Code postal : 25390 ORCHAMPS VENNES
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : 4 GRANDE RUE ORCHAMPS VENNES 25390
Parcelle(s) concernée(s) : AL29
Superficie du terrain : 1208m2

Détails du projet

Nature du projet : travaux sur construction existante
Type principal des locaux d'origine transformés : agriculture
Il s'agit d'une extension
Il s'agit d'une création de niveau supplémentaire
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : non rempli
Type d'annexe : Garage
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 2
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 243m2
Surface de plancher nouvelle construite : 31m2