Permis de construire de la ville de Orchamps-Vennes

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Doubs (25)
Ville : Orchamps-Vennes
Code postal : 25390
Code INSEE de la commune : 25432

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 02543219V0017
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Terminé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	25/07/2019
Date d'ouverture de chantier :	25/11/2019
Date réelle d'achèvement des travaux :	2020-07-20
Année de dépôt de la demande :	2019

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)

Code postal : 25390 ORCHAMPS VENNES
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : 6 RUE DES PRES ORCHAMPS VENNES 25390
Parcelle(s) concernée(s) : AA417 AA421 AA423
Superficie du terrain : 7124m2

Détails du projet

Nature du projet : travaux sur construction existante
Type principal des locaux d'origine transformés : bureaux
Il s'agit d'une extension
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : Autre annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 185m2
Surface de plancher nouvelle construite : 0m2