Permis de construire de la ville de Orchamps-Vennes

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Doubs (25)
Ville : Orchamps-Vennes
Code postal : 25390
Code INSEE de la commune : 25432

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 02543215V0002
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Terminé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	18/03/2015
Date d'ouverture de chantier :	15/05/2015
Date réelle d'achèvement des travaux :	2016-07-26
Année de dépôt de la demande :	2015

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)

Code postal : 25390 Flangebouche
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : RTE de Gilley Croix de Paule Orchamps-Vennes 25390
Parcelle(s) concernée(s) : AL75
Superficie du terrain : 1349m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 114m2