Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 31
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 3
Type de voie du demandeur : Rue
Libellé de la voie du demandeur : Jean Jaures
Lieu-dit du demandeur : Les Cedres bleus
Code postal du demandeur : 69330
Localité du demandeur : MEYZIEU
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 81
Type de voie du terrain : Impas
Libellé de la voie du terrain : Gustave Courbet
Lieu-dit du terrain : Lot A
Code postal du terrain : 38460
Localité du terrain : OPTEVOZ
Section cadastrale 1 : 03570C
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 585
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Date réelle de décision favorable : 2018-04-18
Nombre de logements de 4 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 90
PERIODE_DEVRT : 2018-04-30
France Cadastre