Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 10
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 34
Type de voie du demandeur : rue
Libellé de la voie du demandeur : de la république
Code postal du demandeur : 06560
Localité du demandeur : Valbonne
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : che
Libellé de la voie du terrain : de san peyre
Lieu-dit du terrain : domaine du prieure
Code postal du terrain : 06650
Localité du terrain : Opio
Section cadastrale 1 : 1376A
Section cadastrale 2 : 1378A
Section cadastrale 3 : 1390A
Type d'événement : 2
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Date réelle de décision favorable : 2019-07-04
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur piscine : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 335
PERIODE_DEVRT : 2019-09-30
France Cadastre