Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2016
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SCI ANGELWEISS
Dénomination personne morale demandeur : ANGELWEISS
Numéro de SIRET du demandeur : 82093252300000
Numéro de voie du demandeur : 24
Type de voie du demandeur : RUE
Libellé de la voie du demandeur : DU TOURNE PIERRE
Code postal du demandeur : 27370
Localité du demandeur : LE THUIT SIGNOL
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : LES ROTTES
Code postal du terrain : 74490
Localité du terrain : ONNION
Section cadastrale 1 : 41120B
Type d'événement : 3
Superficie du terrain : 1764
Nombre de niveau maximum : 3
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Date réelle de décision favorable : 2016-12-05
Date réelle d'ouverture de chantier : 2017-06-25
Nombre de logements de 6 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 184
PERIODE_DEVRT : 2017-08-31
France Cadastre