Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 10
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 8
Type de voie du demandeur : AV
Libellé de la voie du demandeur : DE L'EUROPE
Lieu-dit du demandeur : IMMEUBLE "LE MONTAIGNE"
Code postal du demandeur : 12000
Localité du demandeur : RODEZ
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : LOT
Libellé de la voie du terrain : LE HAMEAU DU GOLF
Lieu-dit du terrain : LOT N_ 8 - 19 RUE PAUL VERLAINE
Code postal du terrain : 12850
Localité du terrain : ONET-LE-CHATEAU
Section cadastrale 1 : 0332AW
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 780
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Date réelle de décision favorable : 2019-02-20
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 144
PERIODE_DEVRT : 2019-02-28
France Cadastre