Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : ASSOCIATION
Dénomination personne morale demandeur : DISTRICT AVEYRON FOOTBALL
Numéro de SIRET du demandeur : 78014459800049
Numéro de voie du demandeur : 13
Type de voie du demandeur : AVENU
Libellé de la voie du demandeur : DU SEGALA
Code postal du demandeur : 12000
Localité du demandeur : LE MONASTERE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : ROUTE
Libellé de la voie du terrain : DE LA ROQUE
Lieu-dit du terrain : LA PARRA LA ROQUE
Code postal du terrain : 12850
Localité du terrain : ONET-LE-CHATEAU
Section cadastrale 1 : 0237AZ
Section cadastrale 2 : 0238AZ
Section cadastrale 3 : 0239AZ
Type d'événement : 1
Informations sur le projet
Surface ' Bureau ' nouvelle construite : 417
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2019-06-30
France Cadastre