Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 10
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 41
Libellé de la voie du demandeur : rue de l'Alouette
Code postal du demandeur : 85340
Localité du demandeur : OLONNE SUR MER
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 15
Libellé de la voie du terrain : rue des campanules
Lieu-dit du terrain : Lot. "Le Clos des Pavots" Lot nA_ 8
Code postal du terrain : 85340
Localité du terrain : OLONNE-SUR-MER
Section cadastrale 1 : 284BH
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 297
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Période de prise en compte de l'événement : 2017/12
Date réelle de décision favorable : 2017-12-15
Nombre de logements de 5 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 90
France Cadastre