Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 80
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : EARL Guy MARDON
Numéro de SIRET du demandeur : 39796991600014
Numéro de voie du demandeur : 9
Libellé de la voie du demandeur : rue des Ormeaux
Lieu-dit du demandeur : Le Pre Baron
Code postal du demandeur : 41700
Localité du demandeur : OISLY
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : rue des ormeaux
Lieu-dit du terrain : les Douettes
Code postal du terrain : 41700
Localité du terrain : OISLY
Section cadastrale 1 : 50E
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 18880
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 1
Date réelle de décision favorable : 2019-06-04
Indicateur « autre annexe » : 1
PERIODE_DEVRT : 2019-06-30
France Cadastre