Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2016
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SCI de construction vente
Dénomination personne morale demandeur : SCI LE PARC ZEN
Numéro de voie du demandeur : 5
Libellé de la voie du demandeur : rue du Chevreuil
Code postal du demandeur : 68680
Localité du demandeur : KEMS
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : rue du Lieutenant Paul Bou
Code postal du terrain : 90300
Localité du terrain : OFFEMONT
Section cadastrale 1 : 261BP
Section cadastrale 2 : 296BP
Section cadastrale 3 : 297BP
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 6930
Nombre de niveau maximum : 3
Code « nature du projet » : 2
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Date réelle de décision favorable : 2017-03-30
Nombre de logements de 2 pièces : 26
Nombre de logements de 3 pièces : 24
Nombre de logements de 4 pièces : 6
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements collectifs créés : 55
Nombre de logements total créés : 56
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 412
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 3989
PERIODE_DEVRT : 2017-04-30
France Cadastre