Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : EIRL
Dénomination personne morale demandeur : EIRL LES ECURIES DE NOZAY
Numéro de SIRET du demandeur : 80447143100036
Libellé de la voie du demandeur : La Providence
Code postal du demandeur : 44170
Localité du demandeur : NOZAY
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : La Providence
Code postal du terrain : 44170
Localité du terrain : NOZAY
Section cadastrale 1 : 0018ZN
Section cadastrale 2 : 0020ZN
Section cadastrale 3 : 0023ZN
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 200596
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' existante avant travaux : 2972
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' nouvelle construite : 260
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2020-02-29
Date réelle de décision favorable : 2019-11-18
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