Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 131
Libellé de la voie du demandeur : RUE DU DOCTEUR PAUL JORDAN
Code postal du demandeur : 30670
Localité du demandeur : AIGUES-VIVES
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : ROUTE DE MOLLEGES
Lieu-dit du terrain : LOT LE PIGEONNIER LOT 16
Code postal du terrain : 13550
Localité du terrain : NOVES
Section cadastrale 1 : 150AM
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 1000
Nombre de niveau maximum : 2
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Nombre de logements de 2 pièces : 4
Nombre de logements de 3 pièces : 2
Nombre de logements de 4 pièces : 2
Nombre de logements collectifs créés : 8
Nombre de logements total créés : 8
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 630
PERIODE_DEVRT : 2020-08-31
France Cadastre