Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : LA BARRIELE
Numéro de SIRET du demandeur : 80837721200028
Numéro de voie du demandeur : 1213
Libellé de la voie du demandeur : CHEMIN DES CASTILLONES
Code postal du demandeur : 13550
Localité du demandeur : NOVES
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : LE ROUGADOU
Code postal du terrain : 13550
Localité du terrain : NOVES
Section cadastrale 1 : 94AD
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 2400
Nombre de niveau maximum : 2
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Nombre de logements de 6 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur piscine : 1
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 151
PERIODE_DEVRT : 2018-08-31
France Cadastre