Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : Agencements Rehabilitations en Provence
Numéro de SIRET du demandeur : 43336098900019
Numéro de voie du demandeur : 127
Libellé de la voie du demandeur : Chemin du Petit Claux
Code postal du demandeur : 13570
Localité du demandeur : BARBENTANE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : Avenue de la Republique
Lieu-dit du terrain : Paluds de Noves
Code postal du terrain : 13550
Localité du terrain : NOVES
Section cadastrale 1 : 1789E
Section cadastrale 2 : 815E
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 601
Nombre de niveau maximum : 2
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2018-03-26
Nombre de logements de 4 pièces : 3
Nombre de logements individuels créés : 3
Nombre de logements total créés : 3
Indicateur garage : 1
Indicateur « autre annexe » : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 141
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 223
PERIODE_DEVRT : 2018-03-30
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