Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : ARP
Dénomination personne morale demandeur : Agencement Rehabiliations en Provence et Mme EYGUS
Numéro de SIRET du demandeur : 43318263100013
Numéro de voie du demandeur : 127
Libellé de la voie du demandeur : chemin du Petit Claux
Code postal du demandeur : 13570
Localité du demandeur : BARBENTANE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : Avenue de la Republique
Lieu-dit du terrain : PALUDS DE NOVES
Code postal du terrain : 13550
Localité du terrain : NOVES
Section cadastrale 1 : 2281E
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 503
Nombre de niveau maximum : 2
Code « nature du projet » : 2
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Date réelle de décision favorable : 2017-08-10
Nombre de logements de 3 pièces : 2
Nombre de logements individuels créés : 2
Nombre de logements total créés : 2
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 122
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 53
Surface ' Habitation ' créée par changement de destination : 122
PERIODE_DEVRT : 2017-08-31
France Cadastre