Permis de construire de la ville de Novel

Localisation du Permis de Construire

Région : Auvergne-Rhône-Alpes
Département : Haute Savoie (74)
Ville : Novel
Code postal : 74500
Code INSEE de la commune : 74203

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 07420314B0001
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Commencé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	11/07/2014
Date d'ouverture de chantier :	01/10/2014
Date réelle d'achèvement des travaux :
Année de dépôt de la demande :	2014

Informations sur le demandeur

Catégorie : Communes, EPIC, syndicats de communes
Dénomination : COMMUNE DE NOVEL
SIRET : 21740203100017
Code postal : 74500 Novel
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : CHEM DES SAVIRONS CHEF LIEU Novel 74500
Parcelle(s) concernée(s) : AD64 AD63 AD62
Superficie du terrain : 0m2

Détails du projet

Nature du projet : travaux sur construction existante
Type principal des locaux d'origine transformés : hébergement hôtelier
Utilisation visée des locaux à construire : Vente
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 28m2