Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : Elevage de chevaux
Dénomination personne morale demandeur : JEGOUSSO Jean-Pierre
Numéro de SIRET du demandeur : 47832042700022
Numéro de voie du demandeur : 1
Type de voie du demandeur : lieud
Libellé de la voie du demandeur : Le Magouero
Code postal du demandeur : 56690
Localité du demandeur : Nostang
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : lieud
Libellé de la voie du terrain : Le Magouero
Code postal du terrain : 56690
Localité du terrain : Nostang
Section cadastrale 1 : 0175ZO
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 11965
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' nouvelle construite : 139
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2017-02-28
Date réelle de décision favorable : 2017-02-24
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