Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 20
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : VOSGELIS OPH DEPARTEMENT 88
Numéro de SIRET du demandeur : 7834366000022
Numéro de voie du demandeur : 2
Libellé de la voie du demandeur : quai Andre Barbier
Code postal du demandeur : 88026
Localité du demandeur : EPINAL
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : allee Jean Morosi
Code postal du terrain : 88440
Localité du terrain : NOMEXY
Section cadastrale 1 : 0314AI
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 2997
Nombre de niveau maximum : 2
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2020-02-27
Nombre de logements de 3 pièces : 4
Nombre de logements collectifs créés : 4
Nombre de logements total créés : 4
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 265
PERIODE_DEVRT : 2020-02-29
France Cadastre