Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCI PRJS
Numéro de SIRET du demandeur : 829861996
Numéro de voie du demandeur : 4
Libellé de la voie du demandeur : Impasse du Vent d'Amont
Lieu-dit du demandeur : Lotissement le Vent d'Amont
Code postal du demandeur : 85330
Localité du demandeur : NOIRMOUTIER-EN-L'ILE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 1
Libellé de la voie du terrain : IMP DU VENT D'AMONT
Code postal du terrain : 85330
Localité du terrain : NOIRMOUTIER-EN-L'ILE
Section cadastrale 1 : 311BT
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 458
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « autre annexe » : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence secondaire (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 132
PERIODE_DEVRT : 2020-02-29
France Cadastre