Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2016
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SCCV
Dénomination personne morale demandeur : L'ESCARCELLE
Numéro de voie du demandeur : 18
Type de voie du demandeur : rue
Libellé de la voie du demandeur : de La Duchesse de Chartre
Code postal du demandeur : 60500
Localité du demandeur : VINEUIL SAINT FIRMIN
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 28
Type de voie du terrain : Rue
Libellé de la voie du terrain : Marcelin Berthelot
Code postal du terrain : 60180
Localité du terrain : NOGENT SUR OISE
Section cadastrale 1 : 0038AZ
Section cadastrale 2 : 0039AZ
Section cadastrale 3 : 0040AZ
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 2875
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Date réelle de décision favorable : 2017-06-25
Nombre de logements de 1 pièce : 7
Nombre de logements de 2 pièces : 18
Nombre de logements de 3 pièces : 10
Nombre de logements collectifs créés : 35
Nombre de logements total créés : 35
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 2020
PERIODE_DEVRT : 2017-07-31
France Cadastre