Permis de construire de la ville de Noël-Cerneux

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Doubs (25)
Ville : Noël-Cerneux
Code postal : 25500
Code INSEE de la commune : 25425

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 02542512R0009
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Terminé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	20/02/2013
Date d'ouverture de chantier :	06/06/2013
Date réelle d'achèvement des travaux :	2014-02-06
Année de dépôt de la demande :	2012

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)

Code postal : 25500 Morteau
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : Lot. Le clos l empisseur n 8 No l-Cerneux 25500
Parcelle(s) concernée(s) : A430p
Superficie du terrain : 312m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 90m2